Conditions Générales de Vente
Passation des commandes / Devis
Chaque commande est précédée d’un devis, établi gratuitement par BIG STAGE, décrivant la prestation avec le plus de détails possibles selon les indications données par le Client.
Pour confirmer sa commande de manière ferme et définitive, le Client doit retourner à BIG STAGE le devis sans aucune modification, soit par courrier postal, signé avec la mention « bon pour accord », soit par retour de mail avec l’expression de son consentement lorsque le devis lui a été adressé par courrier électronique.
À défaut de confirmation de sa commande selon les modalités définies ci-dessus dans un délai de trois (3) mois à compter de la date d’envoi du devis, ce dernier sera réputé caduc.
BIG STAGE se réserve la possibilité, après en avoir informé le Client, de majorer les tarifs des prestations et/ou de ne pas respecter la date de livraison figurant sur la confirmation de commande initiale du Client et ce, notamment dans en cas de modification ou d’ajout de prestations supplémentaires par le Client postérieurement à l’établissement du devis par BIG STAGE. Dans ce cas, BIG STAGE se réserve le droit d’ajuster le tarif en fonction du volume de prestation supplémentaire constaté ou demandé.
Tarifs
Les tarifs sont donnés sous réserve d’erreurs de quelque nature que ce soit et sous réserve des tarifs des fournisseurs. Les caractéristiques des produits sont données à titre informatif et sont susceptibles d’évolution. Les prix sont exprimés nets en Euros, sans application de TVA (Art. 293B du C.G.I.) : ils sont donc identiques pour les acheteurs de la CEE et pour les acheteurs hors CEE.
Les prix des prestations sont facturés sur la base du tarif en vigueur au jour de la commande et sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année, suivant les augmentations des fournisseurs, des matières premières, cela sans préavis de notre part. Les éventuelles majorations de prix seront appliquées notamment en raison de l’urgence, ou de la période.
Conditions de règlement
Sauf conditions particulières spécifiées sur le devis, les factures s’entendent établies net, sans escompte et payables à réception du matériel/chantier.
En cas de paiement par chèque ou virement bancaire en provenance de l’étranger, l’intégralité des frais de change ou bancaires donneront lieu soit à une majoration forfaitaire précisée sur le devis, soit à une re-facturation intégrale au Client.
En cas de retard de paiement, le Client sera redevable, sans qu’une mise en demeure préalable soit nécessaire, d’intérêts de retard calculés au taux de trois (3) fois le taux d’intérêt légal en vigueur appliqué au montant de la facture considérée. Il sera également appliqué une indemnité forfaitaire de 40 € par facture payée en retard, à titre de frais de recouvrement. Enfin, les prestations en cours pourront être interrompues de plein droit jusqu’au complet paiement des factures en retard de paiement.
Le règlement par carte bancaire n’est pas accepté.
Conditions particulières de vente
Si les conditions météo ou tous éléments indépendants de notre volonté empêchent le bon déroulement de la prestation, nous mettrons tout en œuvre pour préserver la continuité de l’opération, mais il est possible de devoir reporter ou annuler l’opération programmée. Dans ce cas resteront à votre charge les éléments techniques engagés et le temps de travail effectué jusqu’à l’arrêt de la prestation.
Garantie
La garantie est strictement limitée à la fourniture.
Qualité et réparations
Nous nous réservons le droit de modifier sans préavis la fabrication et les caractéristiques de nos produits et modèles en fonction des impératifs techniques.
Annulation
En cas d’annulation d’une commande en cours de réalisation, quelle qu’en soit la cause, signifiée par écrit à BIG STAGE, le travail déjà effectué sera facturé au Client à 100 % (cent pour cent) et le travail restant à effectuer à 50 % (cinquante pour cent).